J.O. 197 du 25 août 2004
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Arrêtés du 27 juillet 2004 portant détachement (directions d'établissements sociaux et médico-sociaux)
NOR : SANH0422824A
Par arrêtés du ministre de la santé et de la protection sociale en date du 27 juillet 2004, sont détachés, en application des dispositions de l'article 2 du décret no 2001-1346 du 28 décembre 2001 relatif aux conditions de nomination et d'avancement des emplois fonctionnels du corps de directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents dont les noms suivent :
M. Bourigault (Alain), directeur hors classe de l'établissement public médico-social Le Littoral, à Saint-Brevin-les-Pins (Loire-Atlantique), est placé en position de service détaché, pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 2002, dans l'emploi fonctionnel de directeur dudit établissement ;
M. Briens (Jean), directeur hors classe de l'institut public pour aveugles et déficients visuels, à Vertou (Loire-Atlantique), est placé en position de service détaché, pour une durée de quatre ans à compter du 24 février 2003, dans l'emploi fonctionnel de directeur dudit établissement ;
M. Burel (Denis), directeur hors classe du carrefour d'accompagnement public social, établissement public de travail protégé, à Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle), est placé en position de service détaché, pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 2002, dans l'emploi fonctionnel de directeur dudit établissement ;
Mme Casalis-Tomasi (Sylvaine), directrice hors classe du centre d'aide par le travail, à Savenay (Loire-Atlantique), est placée en position de service détaché, pour une durée de quatre ans à compter du 1er octobre 2003, dans l'emploi fonctionnel de directrice dudit établissement ;
M. Dauch (Patrick), directeur hors classe du centre départemental de l'enfance et de la famille, à Bobigny (Seine-Saint-Denis), est placé en position de service détaché, pour une durée de quatre ans à compter du 1er septembre 2003, dans l'emploi fonctionnel de directeur dudit établissement ;
Mme Faure (Monique), directrice hors classe de la fondation de Selves, à Sarlat-la-Canéda (Dordogne), est placée en position de service détaché, pour une durée de quatre ans à compter du 1er août 2004, dans l'emploi fonctionnel de directrice dudit établissement ;
M. Fournier (Philippe), directeur hors classe de l'établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation, à Lille (Nord), est placé en position de service détaché, pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 2002, dans l'emploi fonctionnel de directeur dudit établissement ;
Mme Guillard-Petit (Françoise), directrice hors classe du centre de soins communal pour polyhandicapés, à Issoudun (Indre), est placée en position de service détaché du 1er janvier 2002 au 1er avril 2005 dans l'emploi fonctionnel de directrice dudit établissement.